Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTA COSI
MOUNIER JEAN

Numéro de dépôt :
94522574
Date de dépôt :
26/05/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2004

Présentation de la marque BASTA COSI

Déposée le 26 mai 1994 par MOUNIER JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASTA COSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est MOUNIER JEAN, domicilié(e) QUARTIER LES BUISSES, 13150 BOULBON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUNIER JEAN - France.

La marque BASTA COSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTA COSI est expirée depuis le 26 mai 2004.

MOUNIER JEAN a également déposé les autres marques suivantes : MENOCURE , SPIRULINA SERENITA , SPIRULINA NUTRITION GANDALF , MENOPerle , PHYCO-SERUM


MOUNIER JEAN - QUARTIER LES BUISSES, 13150 BOULBON - France


MOUNIER JEAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

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